Élections étudiantes

Le vote se tiendra les mercredi 22 et jeudi 23 novembre 2023.

Les usagers, étudiantes et étudiants, doctorantes et doctorants de l’université.
Les électrices et électeurs sont répartis dans différents collèges suivant leur statut.
Les listes électorales sont en cours d’élaboration et seront publiées le vendredi 27 octobre 2023 sur les ENT facultaires pour que chacune et chacun puisse s’assurer de son inscription.

Les trois conseils centraux et les conseils facultaires de Sorbonne Université participent directement et activement à la définition du projet et de l’orientation politique de l’université. À tout moment du mandat, vous pourrez saisir vos représentantes et représentants étudiants afin qu’ils puissent défendre vos intérêts et répondre à vos préoccupations.

Par voie électronique uniquement, depuis un ordinateur, une tablette ou un smartphone.

Les étudiantes, les étudiants, les doctorants et les doctorants de Sorbonne Université sont appelés à voter pour élire leurs représentantes et représentants au : 

• Conseil d’administration (CA) ;
• Commission de la recherche (CR) du Conseil académique. (Vote ouvert uniquement aux doctorant(e)s) ;
• Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du Conseil académique. 
• Si vous êtes étudiante, étudiant, doctorante ou doctorant à la Faculté des Lettres, votez pour le Conseil de la Faculté des Lettres
• Si vous êtes étudiante, étudiant, doctorante ou doctorant à la Faculté des Sciences et ingénierie, votez pour le Conseil de la Faculté des Sciences et Ingénierie.

Les élections pour le Conseil de Faculté de Santé ayant lieu les 17 et 18 octobre 2023, les étudiantes, étudiants, doctorantes et doctorants rattachés à la Faculté de Santé ne seront appelés à voter que pour les Conseils Centraux en novembre.

Les conseils centraux

Le conseil d’administration et le conseil académique sont les conseils centraux de l’université, composés de représentants élus des personnels enseignants, des personnels administratifs, des étudiants et de personnalités extérieures (désignées et élues), ils assurent l’administration de l’université. 

Le Conseil d'administration (CA) : il détermine la politique de l’établissement, en délibérant notamment sur le contenu du contrat d’établissement. Il vote le budget et approuve les comptes. 

Le Conseil académique (CAC) : il regroupe les membres de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire.

La Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) : la commission de la formation et de la vie universitaire adopte notamment la répartition de l’enveloppe des moyens destinée à la formation, les règles relatives aux examens et d’évaluation des enseignements et les mesures de nature à permettre la mise en œuvre de l’orientation des étudiants et la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active, à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, à améliorer les conditions de vie et de travail, et à favoriser l’accueil et la réussite des étudiants présentant un handicap. La commission de la formation et de la vie universitaire est également consultée sur les programmes de formation des composantes. 

La Commission de la recherche (CR) : la commission de la recherche répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d’administration, fixe les règles de fonctionnement des laboratoires après avis du conseil de faculté concerné. Elle est, en outre, consultée les conventions avec les organismes de recherche, et adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle. 

Les conseils facultaires

Sorbonne Université est composée de trois facultés :

• La Faculté des Lettres ;
• La Faculté de Santé ;
• La Faculté des Sciences et Ingénierie.

Chaque faculté est administrée par un conseil. Les statuts de chaque faculté déterminent la composition du conseil.  Le conseil de la faculté règle par ses délibérations les affaires de la faculté.  Il contribue notamment à la politique de recherche, de formation, de vie étudiante et de vie de campus de l’université ainsi qu’à l’élaboration du projet d’établissement de l’université. 

Oui, aucun vote par dépôt d’un bulletin papier dans une urne ne sera organisé. Le prestataire, retenu comme « tiers de confiance », adressera à chaque électeur un identifiant permettant de sécuriser son mot de passe et de voter depuis un ordinateur, une tablette, un smartphone personnel ou professionnel.
La plateforme de vote électronique est accessible aux personnes malvoyantes.

Non, le vote par procuration n’est pas autorisé pour ces élections.

Des ordinateurs « banalisés » seront déployés sur des sites, pour permettre aux électeurs et électrices ne disposant pas d’un ordinateur, d’une tablette ou d’un smartphone, de pouvoir exprimer leur vote. La liste des différents lieux sera diffusée prochainement.
Ces électrices et électeurs pourront s’y rendre avec une ou un usager de leur choix pour les assister en cas de besoin.

La liste des différents pour pouvoir voter sur des ordinateurs banalisées est la suivante : 

Postes informatiques mis à disposition pour le vote électronique dans le cadre des élections aux conseils centraux et facultaires de Sorbonne Université – Scrutin des 22 et 23 novembre 2023 (De 9h00 à 17h00)

• Campus Pierre et Marie Curie - Bibliothèque des Licences (BDL), salle Arène
• Campus Pitié-Salpêtrière - Bureau de la vie étudiante, salle 30
• Campus Saint-Antoine - Rez-de-chaussée, salle 03
• Institut de la Mer de Villefranche-sur-Mer-  Salle Trégouboff, Bâtiment des Galériens, 181 chemin du Lazaret 06 230 Villefranche-sur-Mer
• Station biologique de Roscoff -  Bâtiment YD-GT, Bureau 317
• Observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer - Bâtiment Henri de Lacaze-Duthiers, 1er étage, Bureau 120 
• Site Sorbonne - Centre administratif, Direction générale,  bureau D327

Objet du traitement :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement destiné à la mise en œuvre du vote électronique via Internet pour les élections des représentantes et représentants des étudiantes et étudiants aux conseils centraux et facultaires Sorbonne Université.
La base légale du traitement est le respect d’une obligation légale à laquelle Sorbonne Université est soumise.

Catégories de données traitées :

• Données d’identification: nom, prénoms, date de naissance, numéro de téléphone, adresse mail personnelle, structure d’affectation, diplôme 
• Adresse électronique institutionnelle
• Données personnelles de connexion

Catégories de personnes concernées :

Usagers de Sorbonne Université

Destinataire des données :

En fonction de leurs besoins respectifs, sont destinataires de tout ou partie des données:
Les services internes de Sorbonne Université et notamment la Direction des affaires juridiques et institutionnelles
Le prestataire externe sélectionné par Sorbonne Université : Néovote
Le sous-traitant a été choisi conformément aux dispositions de l’article 28 du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD») ainsi qu’à la recommandation de la CNIL du 25 avril 2019 (délibération n°2019-053) relative à la sécurité des systèmes de vote par correspondance électronique, notamment via Internet.
Le traitement ne prévoit pas de transfert de données en dehors de l’Union Européenne.

Durée de conservation des données : 

Tous les fichiers supports sont conservés sous scellés pendant une durée de deux ans. À l’issue de cette période et si aucune action contentieuse n’a été engagée à l’épuisement des délais de recours, il sera procédé à la destruction de ces documents.  Seuls seront conservés les listes de candidats et candidates avec déclarations de candidatures et professions de foi, les procès-verbaux de l’élection ainsi que les actes de nomination des membres des bureaux de vote .
Conformément aux règles applicables en matière d'archives publiques et d'archives privées, ces données seront archivées sur un support distinct et à accès très limité.

Droits des personnes :

Dans les limites prévues par la loi, vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer.
Pour exercer l’un de ces droits, vous pouvez prendre contact par courriel avec le délégué à la protection des données (DPD) de Sorbonne Université.

En raison du passage de la Faculté de Médecine à la Faculté de Santé, l’intégralité du conseil de la Faculté de Santé est renouvelé lors des scrutins des 17 et 18 novembre.