Mohamed Chetouani
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Mohamed Chetouani, président du comité d'éthique de la recherche

Chercheur en robotique et président du comité d’éthique de la recherche (CER) de Sorbonne Université, Mohamed Chetouani explique le rôle de cette nouvelle instance à disposition des scientifiques de l’Alliance Sorbonne Université.

Le CER est chargé de rendre un avis éthique sur les protocoles de recherche non interventionnelle impliquant des personnes humaines. Que recouvre concrètement ce type de recherche ?

Mohamed Chetouani : Il s’agit de recherches qui n’ont pas de visée thérapeutique et qui ne nécessitent pas de moyens invasifs. Dans ces protocoles, les actes sont pratiqués et les produits utilisés de manière habituelle, sans procédure supplémentaire de diagnostic, de traitement ou de surveillance.
La qualification du CER de Sorbonne Université porte sur des domaines d'application limités tels que les sciences pour l’ingénieur, les sciences du numérique, les sciences humaines et sociales et les sciences cognitives. Il ne traite pas les protocoles de recherche qui portent sur l’animal ni ceux qui relèvent des compétences d’un comité de protection des personnes (CPP).

Qu’est-ce qui vous a poussé à mettre en place un CER à Sorbonne Université ?

M. C. : Responsable d’une équipe de recherche pluridisciplinaire sur l'interaction humain-machine, j’ai très tôt été sensibilisé aux questions éthiques. Il me semblait essentiel de créer un CER local pour répondre aux besoins spécifiques des différents champs disciplinaires de l’Alliance Sorbonne Université en matière d’éthique. Des besoins bien réels qui s’expliquent par le nombre élevé de recherches impliquant des personnes humaines dans nos laboratoires. En témoigne la dizaine de dossiers que le CER a reçus en seulement deux mois d’existence.

Qui siège au CER de Sorbonne Université ?

M. C. : Le CER est composé de membres de la communauté scientifique issus des trois facultés, de représentants de la société civile, du délégué à la protection des données de Sorbonne Université et de représentants de la direction des affaires juridiques de l’université.
Dans ce comité, nous avons souhaité réunir des compétences pluridisciplinaires couvrant le maximum de domaines à Sorbonne Université : informatique, sociologie, éthique, psychologie, médecine, physique, intelligence artificielle, etc.  

En quoi consiste l’évaluation éthique des projets de recherche ?

M. C. : Le processus d’évaluation est très proche du travail de révision scientifique. Nous pouvons valider le protocole de recherche qui nous est soumis, proposer des modifications ou orienter les porteurs de projet vers d’autres comités, comme les CPP, lorsqu’il s’agit de protocoles hors de notre périmètre de compétences. Mais notre avis reste consultatif. Il prend notamment en compte la protection des personnes participant aux recherches, l’existence d’un consentement éclairé, la balance bénéfice/risque y compris au plan psychologique, les règles d’ordre public en matière de non-discrimination, d'équité des traitements, de protection des données, etc.

Comment solliciter l'expertise du CER ?

M. C. : Les chercheurs et enseignants-chercheurs de l’Alliance Sorbonne Université peuvent nous contacter par mail. Les dossiers doivent être soumis avant le 15 du mois selon la procédure en vigueur.

Voir les contacts et procédure

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