La délégation à l’intégrité scientifique de Sorbonne Université a une triple mission :

  • promouvoir la culture de l’intégrité scientifique dans l’ensemble de l’université, au-delà des différences disciplinaires,
  • répondre aux interrogations des acteurs de la recherche sur l’intégrité scientifique,
  • recevoir et traiter les signalements de manquement à l’intégrité scientifique.

La préoccupation pour l’intégrité scientifique s’étend non seulement aux chercheurs individuels et à tous les collectifs de recherche, mais encore à toutes les facettes de l'activité de recherche : l’élaboration des connaissances, leur diffusion, la formation des étudiants, l’expertise et l'évaluation. 

La promotion de la culture de l’intégrité scientifique passe à la fois par des actions de communication, un dialogue avec les directeurs des unités de recherche, des écoles doctorales et des UFR et par des actions de formation initiale et permanente. Elle est également favorisée par la mise à en oeuvre de processus transparents.

Tous les personnels travaillant dans le cadre de Sorbonne Université et constatant un manquement à l’intégrité scientifique ont le devoir de le signaler à la déléguée par simple courrier, classique ou électronique. La déléguée à l’intégrité scientifique est garante de la confidentialité des signalements, Président de Sorbonne Université inclus. Aucun signalement anonyme n’est accepté.

La déléguée à l’intégrité scientifique travaille en étroite collaboration avec les membres de la Commission pour l’intégrité scientifique, composée de collègues nommés par le Président de Sorbonne Université.

Fonctionnement

Après avoir reçu un signalement, s’il s’avère qu’une enquête est nécessaire, la déléguée entend tous les protagonistes et recueille l'ensemble des éléments de preuve accessibles. Elle peut également faire appel à des experts extérieurs. Si des personnes extérieures à Sorbonne Université sont impliquées dans le signalement, une enquête mixte sera organisée avec d’autres référents à l’intégrité scientifique (dépendants par exemple du CNRS ou de l’INSERM). Les experts impliqués signent un formulaire de liens d'intérêt, qui permet d’éviter les conflits d’intérêt, et un engagement de confidentialité. A partir des conclusions des experts et de ses propres investigations, la déléguée transmet ses observations et propositions au Président de Sorbonne Université, qui est seul habilité à prendre les décisions de suivi et de communication qui s'imposent.

Les personnes accusées sont rapidement informées et la présomption d’innocence et de bonne foi est garantie tout au long de l’enquête. L’enquête a pour but de statuer sur le manquement à l’intégrité scientifique signalé par écrit, et se conclut par un rapport à destination du Président de Sorbonne Université. Si l’enquête conclut à l’absence de manquement, l’Université le fait savoir officiellement à la personne accusée.

La déléguée à l’intégrité scientifique de Sorbonne Université participe au réseau des référents intégrité sur le territoire national, mis en place à la suite du rapport rédigé par la « commission Corvol » en 2016 (RESINT). Elle participe également aux rencontres internationales dédiées à la promotion de l’intégrité scientifique et au traitement des manquements. Elle agit ainsi en accord avec les pratiques nationales et internationales en matière de traitement des manquements à l’intégrité. 

Un rapport d’activité annuel est rédigé par la délégation pour rendre compte de son activité.

Composition

La commission pour l’intégrité scientifique est composée de membres issus des différents champs disciplinaires de l’université et nommés par le président de Sorbonne Université :
                             

  • Agnès Dechartres (faculté de Médecine)
  • Romuald Fonkoua (faculté des Lettres)
  • Emmanuel Fournier (faculté de Médecine)
  • Paul Indelicato (faculté des Sciences)
  • Florence Huguenin-Richard (faculté des Lettres)
  • Stéphane Jettot (faculté des Lettres)
  • Stéphane Lemaire (faculté des Sciences)
  • Thanh Thuy Nguyen Tu (faculté des Sciences)
  • Frédérique Rolandone (faculté des Sciences)
  • Pierre Ronco (faculté de Médecine)

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Mis à jour le 06 JUIN 2019